MENTIONS LEGALES

1]Réalisation, référencement, hébergement et gestion du site.

1.1] Directeur de publication : Mme Agnès WIPF
REGIO BOX Eurl
39 rue des Seigneurs - F68740 Fessenheim
N°SIRET 517 557 708 0016 | APE 4690Z
RCS COLMAR TI 517 557 708
tél : +33 (0)6 87 65 59 18
E-mail : agnes.wipf@regiobox.fr

1.2] Réalisation, référencement et hébergement du site :
IZIASYS™ communication
8 rue de l'industrie - F68360 Soultz
N°SIRET 509 916 631 00013 | APE 7021Z
RCS COLMAR TI 509 916 631
tél: +33 (0)389 764 374
E-mail :contact@iziasys.com

1.3] Gestion du site : (serveur dédié)
Logiciel JVIEW™plus
La gestion du site REGIOBOX est faite grâce au logiciel JVIEW™ développé au sein même d'IZIASYS™ communication

2]Conditions d'utilisation.

2.1] Marques déposées :
Le logo et la marque RegioBox™Alsace sont déposés. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction complète ou partielle de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation de la société Libre Sans Permis, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

2.2] Propriété intellectuelle :
Tous les éléments présents sur le site Internet (Illustrations, photos, logos, textes, etc...) sont la propriété exclusive de la société RegioBox.

2.3] Copyright :
Tous les éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
Copyright © 2009-2010 RegioBox™Alsace.

2.4] CNIL:
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à REGIO BOX Eurl - Service Clientèle - 39 rue des Seigneurs - F 68740 FESSENHEIM ou par mail à contact@regiobox.fr

2.4] N° TVA Intracommunautaire :
FR 53 517 557 708